Déposée le 12 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT (IHC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SPAKTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-18 du 6 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IDEAL HOME CONCEPT (IHC domicilié(e) ZI de La Pilaterie, 7 Rue du Centre - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 386 235 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAAS Gérard, HAAS, Société d'Avocats domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque SPAKTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264257.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAKTO arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.
IDEAL HOME CONCEPT (IHC a également déposé les autres marques suivantes : PLANEKO , SOKLEO , HAKEO
IDEAL HOME CONCEPT (IHC), SAS - ZI de La Pilaterie, 7 Rue du Centre - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 752386235
M. HAAS Gérard, HAAS, Société d'Avocats - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Boîtes en métaux communs ; métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; récipients d'emballage en métal ; revêtements de placage métalliques pour la construction ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ;
Meubles ; mobilier de rangement [meubles] ; glaces (miroirs) ; cintres pour vêtements ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; armoires ; buffets ; caisses non métalliques / bahuts [coffres] non métalliques / coffres non métalliques / coffrets [meubles] / huches non métalliques ; casiers ; chariots [mobilier] ; commodes ; étagères [meubles] ; finitions en matières plastiques pour meubles ; housses à vêtements [penderie] ; housses pour vêtements [rangement] ; meubles / pièces d'ameublement ; pans de boiseries pour meubles ; plaques de verre pour miroirs ; portes de meubles ; présentoirs ; présentoirs à bijoux rayonnages [meubles] ; rayons de meubles ; récipients d'emballage en matières plastiques ; tablettes de rangement ; tiroirs ; vaisseliers ; vitrines [meubles] ; tous les produits désignés dans cette classe n'étant pas destinés à la salle de bain ;
Promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail, de vente par correspondance et de vente en ligne utilisant des moyens de télécommunication de produits des produits précités en classes 6, 11 et 20 ;
Services d'installation, de pose, de montage, et de réparation de meubles ; informations et conseils en matière de d'installation, de pose, de montage, et de réparation de meubles ; restauration de mobilier ; entretien de mobilier.
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